FiscaAI/MIGEL_01.00-F · Datasets at Hugging Face

13

None

AIDES ACOUSTIQUES

None

13

None

13.01

None

Appareils acoustiques

None

13.01

None

13.01.01.00.1

None

0

Appareil acoustique

0

13.01

None

0

13.01.01.00.1

None

False

None

0

La rémunération se fait conformément aux dispositions (dispositions contractuelles, tarif, niveaux d’indication) de l’AVS/AI.

None

0

None

01.00

0

2

01

None

13.01.01.01.1

par an

0

Piles pour appareils acoustiques, alimentation

0

13.01

None

60.22

13.01.01.01.1

None

False

0

monaurale. Si la pose d’un appareil a lieu en cours d’année, les forfaits sont calculés au prorata mensuel à partir de la date de remise de l’appareil (rémunération à la fin de l’année civile)

None

0

51.19

None

01.00

0

2

01

None

13.01.01.02.1

par an

0

Piles pour appareils acoustiques, alimentation

0

13.01

None

120.45

13.01.01.02.1

None

False

0

binaurale Si la pose d’un appareil a lieu en cours d’année, les forfaits sont calculés au prorata mensuel à partir de la date de remise de l’appareil (rémunération à la fin de l’année civile).

None

0

102.38

None

01.00

0

2

01

None

13.01.01.03.1

par an

0

Piles, contrôle et entretien pour aides acoustiques implantées (notamment implants cochléaires).

0

13.01

None

437.62

13.01.01.03.1

None

False

0

Si la pose d’un appareil a lieu en cours d’année, les forfaits sont calculés au prorata mensuel à partir de la date de remise de l’appareil (rémunération à la fin de l’année civile). Si la dépense est plus élevée, la rémunération ne doit pas dépasser le double du plafond mentionné et ne peut avoir lieu qu’avec garantie préalable de l’assureur-maladie.

None

0

415.74

None

01.00

0

2

01

None

14

None

APPAREILS D’INHALATION ET DE RESPIRATION

None

14

None

Réparation des appareils en cas d’achat: rémunération selon les frais, en cas d’utilisation soigneuse sans erreur de la part de l’assuré, après l’échéance de la garantie et uniquement si l’assureur-maladie en a préalablement garanti la prise en charge.

None

14.01

None

Thérapie par inhalation

None

14.01

None

Les appareils d'inhalation sont utilisés pour l'administration d'aérosols thérapeutiques au niveau des voies respiratoires (inhalation). Tous les systèmes d’appareils se composent d’une unité de base électrique et du nébuliseur proprement dit, dans lequel un aérosol avec une taille et une masse de gouttelettes données est généré à partir d’une solution liquide. Cet aérosol est inhalé par le patient à travers un embout buccal ou un masque. Les technologies d’appareils suivantes sont disponibles. a) Appareils à compression ou «nébuliseurs en jet» Ces appareils sont composés d’un compresseur électrique et d’un nébuliseur proprement dit, qui sont reliés entre eux via un tuyau de raccordement. De l’air comprimé est généré par le compresseur. L’aérosol est quant à lui généré à partir d’une solution liquide au moyen d’un flux d’air («jet») via l’effet Venturi. b) Technologie à ultrasons Ces appareils sont composés d’un compresseur électrique et d’un nébuliseur proprement dit. L’aérosol est généré par des ultrasons à haute fréquence produits électriquement et via un élément piézoélectrique situé sur la surface du liquide. c) Technologie mesh Ces appareils sont composés d’un compresseur électrique et d’un nébuliseur proprement dit. Les appareils sont constitués d’une unité de base à commande électrique et du nébuliseur proprement dit. Ce dernier, pour certains produits, consiste en un générateur d’aérosol séparable pouvant être utilisé avec plusieurs nébuliseurs de médicaments. Dans le générateur d'aérosol, le liquide à inhaler est propulsé à travers un maillage («mesh») composé de pores millimétriques afin de générer un aérosol, ou la membrane perforée est soumise à une vibration pour produire l'aérosol. En comparaison à la technologie à ultrasons, des fréquences plus basses sont utilisées, de sorte que des substances actives plus sensibles chimiquement ou physiquement peuvent être employées. L'efficacité de certains aérosols thérapeutiques n’a été testée qu'avec certains aérosols ou nébuliseurs. L'appareil à aérosols et le nébuliseur prescrits doivent être adaptés à l’application du médicament, conformément aux informations techniques. Un tuyau et un nébuliseur sont inclus en tant que matériel à usage unique lors de l’achat d’un aérosol. Lorsqu'ils sont utilisés régulièrement, les nébuliseurs doivent en règle générale être remplacés une fois par an ou si la croissance de l'enfant le nécessite. La meilleure efficacité de l’inhalation pour les voies respiratoires profondes est atteinte via un embout buccal. Un masque peut être utilisé pour les enfants, pour les personnes avec une coordination restreinte et en cas d’inhalation visant les voies aériennes supérieures. En cas de thérapie à long terme, il convient de procéder directement à un achat. Une location est adaptée en cas d’utilisation courte, par exemple en cas de bronchite obstructive. Les saunas faciaux et les humidificateurs d’air ne remplissent pas les objectifs d’utilisation des appareils à aérosols et ne sont pas inclus.

None

14.01.01.00.1

1 pièce

0

Appareil pour aérosols, achat

0

14.01

None

195.72

14.01.01.00.1

None

False

0

complet. Y c. nébuliseur d’origine correspondant.

None

0

176.15

<ul> <li>1 appareil tous les 5 ans.</li> <li>MMR soins: Prise en charge uniquement lors de l'utilisation par des infirmières et infirmiers qui exercent à titre indépendant et à leur compte</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.01.01.00.2

location / jour

0

Appareil pour aérosols, location

0

14.01

None

0.2

14.01.01.00.2

None

False

0

(y.c. premières instruction et installation), nébuliseur excl.

None

0

0.19

<ul> <li>Location max. 90 jours</li> <li>MMR soins: Prise en charge uniquement lors de l'utilisation par des infirmières et infirmiers qui exercent à titre indépendant et à leur compte</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.01.01.01.3

1 pièce

0

Nébuliseur (tuyau incl.) pour appareil pour aérosols

0

14.01

None

39.6

14.01.01.01.3

None

False

0

None

0

35.64

Pas applicable avec les pos. [14.01.03.00.1] à [14.01.03.02.3]

None

01.00

0

2

01

None

14.01.01.02.3

1 pièce

0

Nébuliseur à technologie mesh (générateur d’aérosol et

0

14.01

None

100.02

14.01.01.02.3

None

False

0

tuyau incl.) pour appareil pour aérosols

None

0

90.02

Pas applicable avec les pos. [14.01.03.00.1] à [14.01.03.02.3]

None

01.00

0

2

01

None

14.01.01.03.2

forfait

0

Forfait pour la la reprise, le nettoyage et la remise en service de l’appareil pour aérosols (pos. 14.01.01.00.2). Cette position fait l'objet d'une rémunération unique par location en cas de reprise.

0

14.01

None

25.09

14.01.01.03.2

None

False

0

None

0

23.84

None

01.00

0

2

01

None

14.01.01.04.1

1 pièce

0

Consommables à utiliser avec les appareils pour aérosols:

0

14.01

None

0.3

14.01.01.04.1

0

Solution stérile de NaCl 0,9% comme solution de dilution.

None

0

0.27

<ul> <li>utilisation uniquement comme solution de dilution pour les médicaments qui doivent être dilués conformément à la notice dutilisation</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

0

14.01.03.00.1

1 pièce

0

Appareil pour aérosols à technologie mesh pour la préparation d’aérosols thérapeutiques spéciaux, achat

0

14.01

None

1119.14

14.01.03.00.1

None

False

0

complet. Y c. nébuliseur d’origine correspondant et générateur d’aérosol

None

0

1063.18

<ul> <li>Pour l’application de médicaments au niveau des voies respiratoires inférieures. Ceux-ci ne doivent être, selon l’information professionnelle, uniquement approuvés pour une utilisation avec cet appareil pour aérosols spécifique.</li> <li>Uniquement sur prescription d’un médecin spécialiste en pneumologie et d’un médecin spécialiste en pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique (programme de formation postgrade du 1er juillet 2004, révisé le 16 juin 2016. Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.bag.admin.ch/ref)</li> <li>1 appareil tous les 5 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.01.03.00.2

location / jour

0

Appareil pour aérosols à technologie mesh pour la préparation d’aérosols thérapeutiques spéciaux (reprise et remise en service incl.), location

0

14.01

None

1

14.01.03.00.2

None

False

0

nébuliseur et générateur d’aérosol excl.

None

0

0.95

<ul> <li>Pour l’application de médicaments au niveau des voies respiratoires inférieures. Ceux-ci ne doivent être, selon l’information professionnelle, uniquement approuvés pour une utilisation avec cet appareil pour aérosols spécifique.</li> <li>Uniquement sur prescription d’un médecin spécialiste en pneumologie et d’un médecin spécialiste en pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique (programme de formation postgrade du 1er juillet 2004, révisé le 16 juin 2016. Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.bag.admin.ch/ref)</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.01.03.01.3

1 pièce

0

Nébuliseur et générateur d’aérosol pour appareil à

0

14.01

None

130.48

14.01.03.01.3

None

False

0

technologie mesh pour la préparation d’aérosols thérapeutiques spéciaux

None

0

117.43

Pas applicable avec les pos. [14.01.01.00.1] à [14.01.01.03.2]

None

01.00

0

2

01

None

14.01.03.02.3

1 pièce

0

Générateur d’aérosol pour appareil à technologie

0

14.01

None

86.32

14.01.03.02.3

None

False

0

mesh pour la préparation d’aérosols thérapeutiques spéciaux

None

0

77.69

Pas applicable avec les pos. [14.01.01.00.1] à [14.01.01.03.2]

None

01.00

0

2

01

None

14.01.04.00.1

1 pièce

0

Appareil pour aérosols avec technologie FAVORITE (Flow and Volume Regulated Inhalation Technology) Unité de contrôle électronique avec écran, y c. compresseur pour générer l’aérosol, achat

0

14.01

None

3671.99

14.01.04.00.1

None

False

0

None

0

3488.39

<ul> <li>Pour les indications suivantes: mucoviscidose et dyskinésie cilière primaire (DCP) avec pneumonie bactérienne chronique causée par Pseudomonas aeruginosa.</li> <li>Uniquement sur prescription d’un médecin spécialiste en pneumologie tou d’un médecin spécialiste en pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique (programme de formation postgrade du 1er juillet 2004, révisé le 16 juin 2016. Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.bag.admin.ch/ref)</li> <li>Prise en charge uniquement sur garantie spéciale de l’assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil. La demande de garantie doit contenir l’économie en médicaments inhalés attendue et si cette dernière permet de compenser sur une durée de 5 ans le supplément de prix de l’appareil d’inhalation par rapport à d’autres appareils d’inhalation.</li> <li>max. 1 appareil tous les 5 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.01.04.00.2

location / jour

0

Appareils pour aérosols avec technologie FAVORITE

0

14.01

None

2.41

14.01.04.00.2

None

False

0

None

0

2.29

None

01.00

0

2

01

None

14.01.04.01.1

par an (prorata)

0

Matériel à usage unique et articles d’hygiène pour

0

14.01

None

324

14.01.04.01.1

None

False

0

appareils pour aérosols avec technologie FAVORITE: 2 x générateurs d’aérosol étanches à l’air comprimé, n x SMART CARD (carte(s) à puce spécifique(s) des médicaments et des doses - programmation selon la prescription médicale, prix identique, indépendamment du nombre de cartes nécessaires), 1 x filtre à air pour l’unité de contrôle électronique, 1 x clip nasal

None

0

291.6

None

01.00

0

2

01

None

14.01.30.10.3

1 pièce

0

Masque pour appareil pour aérosols

0

14.01

None

6.02

14.01.30.10.3

None

False

0

None

0

5.42

None

01.00

0

2

01

None

14.01.30.11.3

1 pièce

0

Masque en silicone pour appareil pour aérosols

0

14.01

None

21.03

14.01.30.11.3

None

False

0

None

0

18.93

<ul> <li>Pour les assurés présentant une fermeture buccale insuffisante (par ex. enfants avant l’apprentissage de la fermeture buccale) ou avec de multiples invalidités (par exemple en cas de sclérose latérale amyotrophique (SLA))</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.02

None

Chambres à expansion pour aérosol-doseur

None

14.02

None

Les chambres à expansion sont des dispositifs qui, en combinaison avec des aérosols-doseurs, génèrent une distribution optimale de l’aérosol dans un récipient (chambre) fermé, de sorte qu’une quantité plus importante de substance active parvienne aux poumons. Elles sont utilisées en particulier chez les nourrissons, les enfants et les adultes présentant des capacités de coordination ou de coopération restreintes, chez qui une utilisation correcte n’est pas garantie.

None

14.02.02.00.1

1 pièce

0

Chambre à expansion pour aérosol-doseur, embout buccal incl.

0

14.02

None

34.43

14.02.02.00.1

None

False

0

None

0

30.98

None

01.00

0

2

01

None

14.02.03.00.1

1 pièce

0

Chambre à expansion pour aérosol-doseur, masque incl.

0

14.02

None

38.64

14.02.03.00.1

None

False

0

None

0

34.78

None

01.00

0

2

01

None

14.02.04.00.1

1 pièce

0

Masque pour chambre à expansion

0

14.02

None

7.93

14.02.04.00.1

None

False

0

None

0

7.14

Applicable pour pos. [14.02.02.00.1]

None

01.00

0

2

01

None

14.03

None

Appareils pour éliminer les sécrétions bronchiques

None

14.03

None

Les appareils de thérapie respiratoire pour la mobilisation des sécrétions facilitent ou rendent possible l’expectoration. L’appareil PEP (Positive Expiratory Pressure) crée une pression positive dans les voies aériennes par l’orifice oral, ce qui permet de mobiliser les sécrétions. Les appareils de thérapie respiratoire pour l’entrainement de la force de la musculature respiratoire promeuvent la mobilisation des sécrétions et leur expectoration et améliorent ainsi la performance des assurés atteints de maladies pulmonaires. Appareils respiratoires à seuil variable (threshold) pour l’entrainement inspiratoire et/ou expiratoire: lors de cet entrainement, il est d’abord nécessaire d’exercer de la force respiratoire pour ouvrir une valve, puis d’inspirer et/ou expirer contre cette résistance augmentée et stable. L’insufflateur et l’exsufflateur mécanique permet aux assurés avec une capacité d’expectoration réduite ou inexistante d’expectorer des sécrétions. Un changement rapide de pression est appliqué par un masque, une pièce buccale ou par la trachéostomie, qui crée un flux expiratoire élevé hors des poumons et stimule ainsi l’expectoration. En cas de maladies stables et de traitement prévisiblement au long cours, l’achat est préconisé. La location est prévue pour les personnes atteintes de maladies progressives et pour les traitements de durée incertaine ou probablement courte.

None

14.03.01.00.1

1 pièce

0

Appareil PEP (Positive Expiratory Pressure) pour application d’une pression positive contrôlée

0

14.03

None

40.15

14.03.01.00.1

None

False

0

None

0

38.14

None

01.00

0

2

01

None

14.03.05.00.1

1 pièce

0

Appareils respiratoires à seuil variable pour l’entrainement de la force de la musculature inspiratoire OU expiratoire (threshold load), achat

0

14.03

None

40.15

14.03.05.00.1

None

False

0

None

0

38.14

<ul> <li>En cas de faiblesse musculaire respiratoire documentée liée à une maladie: trouble ventilatoire restrictif avec une capacité vitale diminuée à la spirométrie, un peak flow réduit, une pression inspiratoire/expiratoire maximale (MIP/MEP) réduite. Chez les enfants, les examens listés peuvent être remplacés par un examen clinique (p. ex. signes indirects comme le thorax en forme de cloche)</li> <li>Prescription uniquement par les médecins spécialistes en pneumologie ou en pédiatrie</li> <li>max. 1 appareil tous les 5 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.03.05.01.1

1 pièce

0

Appareils respiratoires à seuil variable pour l’entrainement de la force de la musculature inspiratoire ET expiratoire (threshold load), achat

0

14.03

None

100.37

14.03.05.01.1

None

False

0

None

0

95.35

<ul> <li>selon pos. [14.03.05.00.1]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.03.15.00.1

1 pièce

0

Insufflateur/exsufflateur mécanique, achat

0

14.03

None

7929.34

14.03.15.00.1

None

False

0

None

0

7532.87

<ul> <li>Prescription uniquement par les médecins spécialistes en pneumologie ou en pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique (programme de formation postgrade du 1er juillet 2004, révisé le 16 juin 2016. Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.bag.admin.ch/ref) ou les centres de paraplégiques</li> <li>Max. 1 appareil tous les 5 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.03.15.00.2

location / jour

0

Insufflateur/exsufflateur mécanique y compris la reprise de l’appareil, son nettoyage et sa remise en service, location

0

14.03

None

11

14.03.15.00.2

None

False

0

None

0

10.45

<ul> <li>Prescription uniquement par les médecins spécialistes en pneumologie ou en pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique (programme de formation postgrade du 1er juillet 2004, révisé le 16 juin 2016. Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.bag.admin.ch/ref) ou les centres de paraplégiques</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.03.15.00.3

forfait / jour

0

Matériel (masque et tube) pour l’insufflateur / exsufflateur mécanique

0

14.03

None

1.51

14.03.15.00.3

None

False

0

None

0

1.36

Applicable avec les pos. [14.03.15.00.1] et [14.03.15.00.2]

None

01.00

0

2

01

None

14.03.15.02.1

forfait

0

Forfait de première installation pour insufflateur/

0

14.03

None

401.49

14.03.15.02.1

None

False

0

exsufflateur mécanique, comprenant l’instruction

None

0

381.41

<ul> <li>Rémunérationt uniquement en cas de réalisation par un technicien du fabricant ou du fournisseur</li> <li>applicable avec les pos. [14.03.15.00.1] et [14.03.15.00.2]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10

None

Oxygénothérapie

None

14.10

None

Il existe plusieurs systèmes d’oxygénothérapie équivalents quant à leur efficacité thérapeutique. Selon la consommation, le moment de l’utilisation et l’exigence de mobilité, il convient de choisir à chaque fois le système le plus économique (voir informations supplémentaires à ce propos dans le chapitre 5 des remarques préliminaires). <hr>La limitation suivante s’applique à l’oxygénothérapie: <ul> <li>Déficit en oxygène établi par des méthodes appropriées (p. ex. saturation en oxygène, gazométrie sanguine), ou</li> <li>Diagnostic d’une algie vasculaire de la face</li> </ul> Pour la poursuite du traitement au-delà de 3 mois, l’indication de l’oxygénothérapie et de ses modalités doit être établie <ul> <li>par des médecins spécialistes des domaines suivants: pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique (programme de formation postgrade du 1er juillet 2004, révisé le 16 juin 2016. Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.bag.admin.ch/ref), ou pneumologie ou médecine interne générale ou pédiatrie</li> <li>en cas de diagnostic d’une algie vasculaire de la face, par des médecins spécialistes en neurologie</li> </ul>

None

14.10a

None

Concentrateurs d’oxygène

None

14.10a

None

Les concentrateurs d’oxygène sont des appareils à commande électrique permettant de concentrer l’oxygène de l’air ambiant. Le composant central est le tamis moléculaire (synonymes: filtre zéolithe, unité fonctionnelle), qui élimine l’azote de l’air et concentre ainsi l’oxygène à environ 90-95 %, selon les performances de l’appareil. La quantité d’oxygène délivrée est indiquée en l/min. Si la durée du traitement est prévue être plus longue (> 6 mois), l’achat est fortement recommandé. <hr>Limitation: <ul> <li>voir ch. [K-14.10|14.10 Oxygénothérapie]</li> <li>Non applicable avec les positions du système d’oxygène liquide (ch. [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide])</li> </ul>

None

14.10.20.00.1

1 pièce

0

Concentrateur d’oxygène fixe, achat

0

14.10a

None

1226.54

14.10.20.00.1

None

False

0

Appareil éventuellement muni de roulettes pour être déplacé dans le logement, alimentation sur le secteur électrique

None

0

1104.09

<ul> <li>voir ch. [K-14.10a|14.10a Concentrateurs d’oxygène]</li> <li>Uniquement sur garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil. La demande doit comprendre un devis concernant la fréquence de remplacement et le prix du tamis moléculaire de rechange selon les spécifications du produit.</li> <li>MMR soins: Prise en charge uniquement lors de l'utilisation par des infirmières et infirmiers qui exercent à titre indépendant et à leur compte</li> <li>1 appareil au maximum tous les 5 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.20.00.2

location / jour

0

Concentrateur d’oxygène fixe, location

0

14.10a

None

1.53

14.10.20.00.2

None

False

0

Appareil éventuellement muni de roulettes pour être déplacé dans le logement, alimentation sur le secteur électrique Y c. entretien, matériel d’entretien, remplacement du tamis moléculaire, préparation et reprise

None

0

1.38

<ul> <li>voir ch. [K-14.10a|14.10a Concentrateurs d’oxygène]</li> <li>En cas de poursuite du traitement au-delà de 3 mois, une garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil, est requise. La demande doit en particulier exposer l’économicité de la fourniture prévue (comparativement à l’achat de l’appareil).</li> <li>MMR soins: prise en charge uniquement lors de l'utilisation par des infirmières et infirmiers qui exercent à titre indépendant et à leur compte</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.20.01.1

1 pièce

0

Concentrateur d’oxygène fixe à haut débit d’oxygène (> 6 l O2/min), achat

0

14.10a

None

2242.3

14.10.20.01.1

None

False

0

Appareil éventuellement muni de roulettes pour être déplacé dans le logement, alimentation sur le secteur électrique

None

0

2130.18

<ul> <li>voir ch. [K-14.10a|14.10a Concentrateurs d’oxygène]</li> <li>Uniquement sur garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil. La demande doit comprendre un devis concernant la fréquence de remplacement et le prix du tamis moléculaire de rechange selon les spécifications du produit.</li> <li>1 appareil au maximum tous les 5 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.20.01.2

location / jour

0

Concentrateur d’oxygène fixe à haut débit d’oxygène (> 6 l O2/min), location

0

14.10a

None

2.75

14.10.20.01.2

None

False

0

Appareil éventuellement muni de roulettes pour être déplacé dans le logement, alimentation sur le secteur électrique Y c. entretien, matériel d’entretien, remplacement du tamis moléculaire, préparation et reprise

None

0

2.61

<ul> <li>voir ch. [K-14.10a|14.10a Concentrateurs d’oxygène]</li> <li>Uniquement sur garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil.</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.20.80.3

forfait

0

Forfait pour l’instruction et l’installation techniques initiales du concentrateur d’oxygène fixe par un technicien du fabricant ou du fournisseur

0

14.10a

None

35.13

14.10.20.80.3

None

False

None

0

None

0

None

01.00

0

2

01

None

14.10.22.00.1

1 pièce

0

Concentrateur d’oxygène portable, achat

0

14.10a

None

4195.52

14.10.22.00.1

None

False

0

Appareil léger pour une utilisation en déplacement et à l’extérieur du logement, avec sac de transport ou trolley Fonctionnement indépendant du secteur, avec batteries (alimentation sur le secteur électrique possible) Y c. accessoires nécessaires à l’utilisation mobile sous forme de batterie et de sac à dos/sac de transport ou trolley

None

0

3985.75

<ul> <li>voir ch. [K-14.10a|14.10a Concentrateurs d’oxygène]</li> <li>Uniquement sur garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil. La demande doit comprendre un devis concernant la fréquence de remplacement et les prix respectifs du tamis moléculaire et des batteries de rechange selon leurs spécifications.</li> <li>non applicable avec les positions (14.10.26) ni avec les positions des ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé] et [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> <li>1 appareil au maximum tous les 5 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.22.00.2

location / jour

0

Concentrateur d’oxygène portable, location

0

14.10a

None

5.68

14.10.22.00.2

None

False

0

Appareil léger pour une utilisation en déplacement et à l’extérieur du logement, avec sac de transport ou trolley Fonctionnement indépendant du secteur, avec batteries (alimentation sur le secteur électrique possible) Y c. entretien, matériel d’entretien, remplacement du tamis moléculaire et de la batterie, remise en service, reprise, et les accessoires nécessaires pour une utilisation mobile: batterie, sac à dos/sac de transport ou trolley

None

0

5.4

<ul> <li>voir ch. [K-14.10a|14.10a Concentrateurs d’oxygène]</li> <li>En cas de poursuite du traitement au-delà de 3 mois, une garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil, est requise. La demande doit en particulier exposer l’économicité de la fourniture prévue (comparativement à l’achat de l’appareil) et le bénéfice thérapeutique visé.</li> <li>La garantie de prise en charge doit ensuite être redemandée chaque année. La demande doit en outre présenter la mobilité du patient avec le concentrateur.</li> <li>non applicable avec les positions (14.10.26) ni avec les positions des ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé] et [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.22.80.3

forfait

0

Forfait pour l’instruction et l’installation techniques initiales concernant un concentrateur d’oxygène portable par un technicien du fabricant ou du fournisseur

0

14.10a

None

50.19

14.10.22.80.3

None

False

0

None

0

47.68

None

01.00

0

2

01

None

14.10.25.90.1

par année

0

Entretien pour les concentrateurs d’oxygène, à partir de la 2ème année après l’achat

0

14.10a

None

115.43

14.10.25.90.1

None

False

0

Y c. le matériel d’entretien prévu par le plan d’entretien du fabricant

None

0

109.66

Applicable avec les pos. [14.10.20.00.1], [14.10.20.01.1] et [14.10.22.00.1]

None

01.00

0

2

01

None

14.10.25.91.1

1 pièce

0

Tamis moléculaire de rechange pour concentrateur d’oxygène après achat

0

14.10a

None

294.09

14.10.25.91.1

None

False

0

Y c. le remplacement par un technicien professionnel

None

0

279.38

<ul> <li>Prise en charge sur garantie spéciale de l’assureur préalable à l’achat du concentrateur d’oxygène</li> <li>applicable avec les pos. [14.10.20.00.1],[14.10.20.01.1] et [14.10.22.00.1]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.25.92.1

1 pièce

0

Batterie de recharge pour concentrateur d’oxygène portable, après achat

0

14.10a

None

573.12

14.10.25.92.1

None

False

0

Rachat en cas d’usure. Le jeu de batteries spéciales acquis lors de l’achat d’un nouveau concentrateur est pris en compte dans le prix de l’appareil visé à la pos. [14.10.22.00.1].

None

0

544.46

<ul> <li>Prise en charge uniquement sur garantie préalable de l’assureur</li> <li>applicable avec la pos. [14.10.22.00.1]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.26.00.1

1 pièce

0

Système de remplissage pour concentrateur d’oxygène, achat

0

14.10a

None

5167.12

14.10.26.00.1

None

False

0

Pour le remplissage autonome des bouteilles d’oxygène comprimé Y c. matériel reliant le système au concentrateur d’oxygène fixe, bouteilles d’oxygène comprimé pour une utilisation mobile en déplacement (2 pièces) avec sac de transport, valve économiseuse

None

0

4908.76

<ul> <li>voir ch. [K-14.10a|14.10a Concentrateurs d’oxygène]</li> <li>Uniquement sur garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil.</li> <li>non applicable avec les positions (14.10.22) ni avec les positions des ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé] et [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> <li>MMR soins: prise en charge uniquement si l’utilisation est effectuée par des infirmières et infirmiers exerçant à titre indépendant et à leur compte</li> <li>max. 1 appareil tous les 5 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.26.00.2

location / jour

0

Système de remplissage pour concentrateur d’oxygène, location

0

14.10a

None

4.42

14.10.26.00.2

None

False

0

Pour le remplissage autonome des bouteilles d’oxygène comprimé Y c. matériel reliant le système au concentrateur d’oxygène fixe, bouteilles d’oxygène comprimé pour une utilisation mobile en déplacement (2 pièces) avec sac de transport, valve économiseuse, entretien, matériel d’entretien, préparation et reprise

None

0

4.2

<ul> <li>voir ch. [K-14.10a|14.10a Concentrateurs d’oxygène]</li> <li>Uniquement sur garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil.</li> <li>non applicable avec les positions (14.10.22) ni avec les positions des ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé] et [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> <li>MMR soins: prise en charge uniquement si l’utilisation est effectuée par des infirmières et infirmiers exerçant à titre indépendant et à leur compte</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.26.80.3

forfait

0

Forfait pour l’instruction et l’installation techniques initiales concernant le système de remplissage d’un concentrateur d’oxygène par un technicien du fabricant ou du fournisseur

0

14.10a

None

35.13

14.10.26.80.3

None

False

0

None

0

33.37

None

01.00

0

2

01

None

14.10.26.90.1

par année

0

Entretien du système de remplissage d’un concentrateur d’oxygène à partir de la 2ème année après achat

0

14.10a

None

110.41

14.10.26.90.1

None

False

0

Y c. matériel d’entretien prévu par le plan d’entretien du fabricant

None

0

104.89

Applicable avec la pos. [14.10.26.00.1]

None

01.00

0

2

01

None

14.10b

None

Oxygène comprimé

None

14.10b

None

<hr>Limitation: <ul> <li>voir ch. [K-14.10|14.10 Oxygénothérapie]</li> <li>La poursuite du traitement au-delà de 6 mois nécessite une garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil.</li> <li>non applicable avec les positions (14.10.26) ni avec les positions du ch. [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> </ul>

None

14.10.40.00.1

1 remplissage

0

Remplissage des bouteilles d’oxygène comprimé, toutes tailles, (comprend le médicament oxygène médical et le service de conditionnement)

0

14.10b

None

53.2

14.10.40.00.1

None

False

0

Ne sont obligatoirement pris en charge que les médicaments et les tailles de conditionnement autorisés par Swissmedic.

None

0

50.54

<ul> <li>voir ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé]</li> <li>5 remplissages par mois au maximum</li> <li>En évaluation jusqu’au 31.12.2026</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.41.00.2

location / jour

0

Bouteille de gaz comprimé pour oxygène médical (sans détendeur intégré), location

0

14.10b

None

0.44

14.10.41.00.2

None

False

0

Toutes tailles et tous modèles, entretien, matériel d’entretien, préparation et reprise compris

None

0

0.42

<ul> <li>voir ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.41.01.2

location / jour

0

Bouteille de gaz comprimé monobloc pour oxygène médical (bouteille avec détendeur intégré), location

0

14.10b

None

0.55

14.10.41.01.2

None

False

0

Toutes tailles et tous modèles, entretien, matériel d’entretien, préparation et reprise compris

None

0

0.52

<ul> <li>voir ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.41.02.2

location / jour

0

Bouteille de gaz comprimé monobloc pour oxygène médical avec détendeur intégré et indication numérique de l’autonomie (indication de la quantité d’oxygène et du temps de traitement restants), location,

0

14.10b

None

1.08

14.10.41.02.2

None

False

0

y c. entretien, matériel d’entretien, préparation et reprise

None

0

1.03

<ul> <li>voir ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé]</li> <li>En cas d’algie vasculaire de la face, ou</li> <li>Enfants et adolescents de moins de 16 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.42.00.2

location / jour

0

Détendeur, location, y c. entretien, matériel d’entretien, préparation et reprise.

0

14.10b

None

0.11

14.10.42.00.2

None

False

0

None

0

0.1

<ul> <li>voir ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.43.00.2

location / jour

0

Valve économiseuse (à fonctionnement électronique ou pneumatique, ne libérant l’oxygène que si le patient inspire), location

0

14.10b

None

0.44

14.10.43.00.2

None

False

0

None

0

0.42

<ul> <li>voir ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.45.50.1

pari livraison

0

Livraison à domicile des bouteilles de gaz comprimé

0

14.10b

None

50.19

14.10.45.50.1

None

False

0

(à l’exclusion de l’installation initiale et des livraisons en urgence), quel que soit le nombre de bouteilles livrées Le ramassage d’une bouteille vide n’est pas considéré comme une livraison.

None

0

47.68

<ul> <li>voir ch. [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé]</li> <li>Uniquement pour les bouteilles de gaz comprimé de 10 l ou plus</li> <li>non applicable avec les pos. [14.10.70.00.1] et [14.10.70.01.1]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.45.80.1

forfait

0

Première installation et instructions techniques initiales pour un système à gaz comprimé par le personnel technique

0

14.10b

None

116.93

14.10.45.80.1

None

False

0

(y c. première livraison et, le cas échéant, instructions pour le maniement de la valve économiseuse).

None

0

111.09

None

01.00

0

2

01

None

14.10c

None

Système à oxygène liquide

None

14.10c

None

L’oxygène liquide est de l’oxygène pur refroidi à -183°C, livré dans des réservoirs isolés avec des valves de régulation. L’oxygène liquide s’évapore en cas de stockage prolongé et ne convient pas comme oxygène de réserve en cas d’utilisation sporadique. <hr>Limitation: <ul> <li>voir ch. [K-14.10|14.10 Oxygénothérapie]</li> <li>Prise en charge uniquement sur garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil. L’octroi de cette garantie requiert la présentation d’un devis pour l’approvisionnement prévu (réservoirs, fréquence des livraisons).</li> <li>La poursuite de la thérapie au-delà de 12 mois nécessite une garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil. Il importe en particulier d’expliquer la mobilité du patient et de montrer l’économicité de ce mode d’administration par rapport à d’autres systèmes.</li> <li>non applicable avec les positions des ch. [K-14.10a|14.10a Concentrateurs d’oxygène] et [K-14.10b|14.10b Oxygène comprimé]</li> </ul>

None

14.10.50.00.1

1 remplissage

0

Remplissage d’oxygène liquide, 20 à 25 litres

0

14.10c

None

110.41

14.10.50.00.1

None

False

0

(comprend le médicament oxygène médical et le service de conditionnement dans un réservoir fixe). Ne sont obligatoirement pris en charge que les médicaments et les tailles de conditionnement autorisés par Swissmedic.

None

0

104.89

<ul> <li>voir ch. [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> <li>En évaluation jusqu’au 31.12.2026</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.50.01.1

1 remplissage

0

Remplissage d’oxygène liquide, 30 à 50 litres

0

14.10c

None

158.59

14.10.50.01.1

None

False

0

(comprend le médicament oxygène médical et le service de conditionnement dans un réservoir fixe). Ne sont obligatoirement pris en charge que les médicaments et les tailles de conditionnement autorisés par Swissmedic.

None

0

150.66

<ul> <li>voir ch. [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> <li>En évaluation jusqu’au 31.12.2026</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.51.00.2

location / jour

0

Réservoir fixe d’oxygène liquide, location

0

14.10c

None

2.56

14.10.51.00.2

None

False

0

Toutes tailles de 20 à 50 litres, entretien, matériel d’entretien, préparation et reprise compris

None

0

2.43

<ul> <li>voir ch. [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.52.00.2

location / jour

0

Réservoir portable d’oxygène liquide, location

0

14.10c

None

2.06

14.10.52.00.2

None

False

0

Toutes tailles et exécutions, y c. entretien, matériel d’entretien, préparation, reprise, feutres de rechange et accessoire (sac à dos ou trolley)

None

0

1.96

<ul> <li>voir ch. [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.55.50.1

par livraison

0

Livraison d’oxygène liquide à domicile (installation initiale et livraisons en urgence exclues),

0

14.10c

None

50.19

14.10.55.50.1

None

False

0

quel que soit le nombre de réservoirs livrés ou de remplissages, à l’exclusion de la première livraison. La reprise d’un réservoir n’est pas considérée comme une livraison.

None

0

47.68

<ul> <li>voir ch. [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> <li>Nombre maximal de livraisons selon devis individuel</li> <li>non applicable avec les pos. [14.10.70.00.1] et [14.10.70.01.1]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.55.80.1

forfait

0

Première installation et instructions techniques initiales (gaz liquide) par le personnel technique (y c. première livraison à domicile)

0

14.10c

None

116.93

14.10.55.80.1

None

False

0

None

0

111.11

<ul> <li>voir ch. [K-14.10c|14.10c Système à oxygène liquide]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10d

None

Matériel à usage unique pour oxygénothérapie

None

14.10d

None

Le matériel à usage unique est pris en charge une fois par année par patient, quel que soit le nombre de systèmes et d’appareils utilisés. Un seul forfait est rémunéré par patient (sous réserve de changement de forfait en cas d’adaptation du traitement en cours d’année).

None

14.10.60.00.1

par année (prorata)

0

Matériel à usage unique pour oxygénothérapie lorsque le besoin d’oxygène à l’effort est inférieur ≤ 6 l O2/min

0

14.10d

None

185.69

14.10.60.00.1

None

False

0

(comprend lunettes et masques à oxygène, tuyaux à oxygène et raccords de tuyau, sécurité feu, valves anti-retour, protection escarres et pièges à eau)

None

0

167.12

Non applicable avec les pos. [14.10.61.00.1] et [14.10.62.00.1]

None

01.00

0

2

01

None

14.10.61.00.1

par année (prorata)

0

Matériel à usage unique pour oxygénothérapie lorsque le besoin d’oxygène à l’effort est d > 6 l O2/min ou plus

0

14.10d

None

402.49

14.10.61.00.1

None

False

0

(comprend lunettes et masques à oxygène, tuyaux à oxygène et raccords de tuyau, sécurité feu, valves anti-retour, protection escarres, pièges à eau et bouteilles d’humidificateur) La prise en charge de cette position implique l’utilisation d’une source d’oxygène d’un flux d’au moins 6 l/min.

None

0

362.24

Non applicable avec les pos. [14.10.60.00.1] et [14.10.62.00.1]

None

01.00

0

2

01

None

14.10.62.00.1

par année (prorata)

0

Matériel à usage unique pour oxygénothérapie pour enfants et adolescents de moins de 16 ans

0

14.10d

None

289.57

14.10.62.00.1

None

False

0

(comprend lunettes et masques à oxygène, tuyaux à oxygène et raccords de tuyau, sécurité feu, valves anti-retour, protection escarres, pièges à eau et bouteilles d’humidificateur)

None

0

260.61

Non applicable avec les pos. [14.10.60.00.1] et [14.10.61.00.1]

None

01.00

0

2

01

None

14.10e

None

Livraison en urgence

None

14.10e

None

<hr>Limitation: <ul> <li>3 livraisons à domicile en urgence au maximum par patient et par année (cumul des pos. [14.10.70.00.1] et [14.10.70.01.1]), et</li> <li>Uniquement pour une première livraison en urgence pour raisons médicales, ou pour une livraison le jour même, pour raisons médicales, en cas d’adaptation du traitement.</li> </ul>

None

14.10.70.00.1

par livraison

0

Livraison à domicile en urgence de bouteilles de gaz comprimé ou de gaz liquide, les jours ouvrables entre 18 et 22 heures,

0

14.10e

None

200.74

14.10.70.00.1

None

False

0

quel que soit le nombre de récipients livrés

None

0

190.71

<ul> <li>prescription médicale pour livraison le jour même établie après 17 heures</li> <li>non applicable avec les pos. [14.10.45.50.1], [14.10.55.50.1] et [14.10.70.01.1]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.10.70.01.1

par livraison

0

Livraison à domicile en urgence de bouteilles de gaz comprimé ou de gaz liquide, les jours ouvrables entre 22 heures et 7 heures ainsi que le week-end,

0

14.10e

None

301.11

14.10.70.01.1

None

False

0

quel que soit le nombre de récipients livrés

None

0

286.06

<ul> <li>prescription médicale pour livraison immédiate de nuit établie après 22 heures, ou établie durant le week-end pour livraison au cours du week-end même</li> <li>non applicable avec les pos. [14.10.45.50.1], [14.10.55.50.1] et [14.10.70.00.1]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.11

None

Appareils destinés au traitement des troubles respiratoires du sommeil

None

14.11

None

L’orthèse d’avancement mandibulaire consiste en deux attèles dentaires réalisées sur la base de l’empreinte dentaire de l’assuré qui créent une protrusion de la mâchoire inférieure. La résistance respiratoire s’en trouve diminuée et la respiration s’améliore. L’indication est en principe une apnée du sommeil légère à modérée. Les coûts du traitement dentaire sont à charge de l’assurance obligatoire des soins selon art. 17 let. f OPAS et art. 19 let. e OPAS. Les appareils CPAP préviennent la tendance des voies aériennes supérieures à collaber durant le sommeil en créant une pression suffisante dans les voies aériennes supérieures. L’application d’une pression fixe (CPAP à pression fixe) ou adaptable (auto-CPAP) est réalisée par un système de masque et de tubulures via les voies aériennes naturelles. Les appareils ventilatoires servo-automatiques fonctionnent avec une pression inspiratoire variable qui est adaptée à chaque nouvelle respiration. Cela autorise une adaptation à différents types de troubles respiratoires du sommeil. Grâce à deux niveaux de pression différents lors de l’expiration et de l’inspiration avec ou sans combinaison avec la possibilité de gérer la fréquence respiratoire (mode S, S/T ou T (S = spontané: T = timed)), les appareils bi-level PAP permettent une normalisation de la respiration dans la plupart des cas de troubles respiratoires complexes du sommeil. <hr>Limitation pour l’orthèse d’avancement mandibulaire (position [14.11.00.01.1]): Prescription uniquement par les médecins spécialistes en pneumologie ou en pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique (programme de formation postgrade du 1er juillet 2004, révisé le 16 juin 2016 ), ou prescription également possible par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie, ainsi que par les centres, qui répondent aux exigences des « Directives pour la certification de Centres de médecine du sommeil et pour l’obtention du certificat pour l’enregistrement de polygraphies respiratoires » du 1er janvier 2019 «Swiss Society for Sleep Research, Sleep Medicine and Chronobiologyde la Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiologie (SSSSC)». Si la prescription provient d’un centre qui ne répond pas à ces exigences, une garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil, est requise. Indication pour le traitement du syndrome d’apnée du sommeil (SAS) selon le chapitre 3.3 des «Recommandations de la SSSSC pour le diagnostic et le traitement des apnées-hypopnées du sommeil», version du 17.06.2020 Limitation pour les appareils CPAP, les appareils ventilatoires servo-automatiques et les appareils bi-level PAP (positions [14.11.02.00.1], [14.11.02.00.2], [14.11.02.01.1], [14.11.02.90.1], [14.11.03.00.2], [14.11.04.00.2], [14.11.06.00.1]): Prescription uniquement par les médecins spécialistes en pneumologie ou en pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique (programme de formation postgrade du 1er juillet 2004, révisé le 16 juin 2016), ainsi que par les centres, qui répondent aux exigences des «Directives pour la certification de Centres de médecine du sommeil et pour l’obtention du certificat pour l’enregistrement de polygraphies respiratoires» du 1er janvier 2019 de la «Swiss Society for Sleep Research, Sleep Medicine and Chronobiology (SSSSC)». Si la prescription provient d’un centre qui ne répond pas à ces exigences, une garantie spéciale préalable de l’assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil, est requise. Indication pour le traitement du syndrome d’apnée du sommeil (SAS) selon le chapitre 3.3 des «Recommandations de la SSSSC pour le diagnostic et le traitement des apnées-hypopnées du sommeil», version du 17.06.2020 . Pour la rémunération de l’appareil CPAP, de l’appareil de servo-ventilation et de l’appareil bi-level PAP en mode spontané les critères selon les chapitres 4.1 et 6.1 de ces recommandations doivent de plus être remplis.

None

14.11.00.01.1

1 pièce

0

Orthèse d’avancement mandibulaire réalisé sur mesure par le technicien dentaire

0

14.11

None

732.71

14.11.00.01.1

None

False

0

None

0

732.71

Limitations: <ul> <li>selon pos. [K-14.11|14.11 Appareils destinés au traitement des troubles respiratoires du sommeil].</li> <li>max. 1 pièce tous les 3 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.11.02.00.1

1 pièce

0

Appareil CPAP, avec système d’humidification, achat

0

14.11

None

1227.54

14.11.02.00.1

None

False

0

None

0

1166.17

<ul> <li>Rémunération uniquement suite à un essai thérapeutique concluant de 3 mois en location</li> <li>max. 1 appareil tous les 5 ans</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.11.02.00.2

forfait / jour

0

Appareil CPAP avec système d’humidification, location

0

14.11

None

1.5

14.11.02.00.2

None

False

0

y compris l’entretien, le matériel d’entretien, la préparation et la reprise.

None

0

1.43

None

01.00

0

2

01

None

14.11.02.01.1

forfait / 3 mois

0

Forfait pour l’instruction technique et le réglage initiaux de l’appareil CPAP par un technicien du centre de remise qui a conclu un contrat avec l’assureur conformément à l’art. 55 OAMal.

0

14.11

None

526.95

14.11.02.01.1

None

False

0

None

0

500.6

<ul> <li>forfait pour les 3 premiers mois de traitement</li> <li>applicable avec la pos. [14.11.02.00.2]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.11.02.90.1

par 2 ans

0

Frais d’entretien y compris matériel d’entretien pour appareil CPAP en cas d'achat

0

14.11

None

135.5

14.11.02.90.1

None

False

0

None

0

128.73

None

01.00

0

2

01

None

14.11.03.00.2

forfait / jour

0

Appareil de servo-ventilation avec système d’humidification, location

0

14.11

None

7.7

14.11.03.00.2

None

False

0

y compris l’entretien, le matériel d’entretien, la préparation et la reprise.

None

0

7.32

None

01.00

0

2

01

None

14.11.04.00.2

forfait / jour

0

Appareil bi-level PAP en mode spontané avec système d’humidification, location

0

14.11

None

4.04

14.11.04.00.2

None

False

0

y compris l’entretien, le matériel d’entretien, la préparation et la reprise.

None

0

3.84

None

01.00

0

2

01

None

14.11.05.00.1

par an

0

Matériel à usage unique (tubulures, masques, filtres, réservoirs à eau) pour appareil destiné au traitement des troubles respiratoires du sommeil

0

14.11

None

381.41

14.11.05.00.1

None

False

0

Dans les cas spéciaux médicalement fondés (par exemple chez des assurés pédiatriques) et sur garantie spéciale de l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil, des montants de rémunération plus élevés peuvent être rémunérés pouvant aller au maximum jusqu’à concurrence du double du montant maximal rémunérable à chaque fois pour une année.

None

0

343.27

Applicable avec les pos. [14.11.02.00.1], [14.11.02.00.2], [14.11.03.00.2], [14.11.04.00.2]

None

01.00

0

2

01

None

14.11.06.00.1

forfait / 3 mois

0

Forfait pour l’instruction technique et le réglage initiaux de l’appareil de servo-ventiliation et bi-level PAP par un technicien du centre de remise qui a conclu un contrat avec l’assureur conformément à l’art. 55 OAMal.

0

14.11

None

526.95

14.11.06.00.1

None

False

0

None

0

500.6

<ul> <li>forfait pour les 3 premiers mois de traitement</li> <li>applicable avec les pos. [14.11.03.00.2] et [14.11.04.00.2]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.12

None

Appareils de ventilation mécanique à domicile

None

14.12

None

Les appareils de ventilation mécanique à domicile sont destinés à améliorer la ventilation alvéolaire dans le but de normaliser les gaz sanguins. Lors du développement lent d’une insuffisance ventilatoire, les manifestations initiales apparaissent généralement dans des situations de charge ou la nuit durant le sommeil. En parallèle à la ventilation mécanique nocturne, la ventilation mécanique diurne n’est généralement pas nécessaire en continu mais de façon intermittente. Les assurés n’ont généralement pas besoin de l’appareil en permanence. Les appareils de ventilation pour les personnes dépendant d’une assistance ventilatoire permanente (durée de ventilation généralement > 16 heures par jour) prennent complètement en charge le travail respiratoire. Sans ventilation assistée, la survie est pour ces assurés soit très courte soit impossible. En cas de thérapie prévisiblement de durée supérieure à 6 mois, il est recommandé d’acheter le support mobile. <hr>Limitation: Prescription uniquement par les médecins spécialistes en pneumologie ou en pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique (programme de formation postgrade du 1er juillet 2004, révisé le 16 juin 2016. Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.bag.admin.ch/ref) et par les centres de paraplégiques.

None

14.12.02.00.2

forfait / jour

0

Appareil de ventilation à domicile pour le soutien ventilatoire de personnes en insuffisance ventilatoire, location

0

14.12

None

6.61

14.12.02.00.2

None

False

0

y compris système d’humidification, entretien, matériel d’entretien, préparation, reprise et service de piquet par du personnel technique

None

0

6.28

None

01.00

0

2

01

None

14.12.02.05.1

par an

0

Matériel à usage unique pour appareil de ventilation à domicile pour le soutien ventilatoire d’assurés en insuffisance ventilatoire: tubulures, valves, masques et filtres

0

14.12

None

451.67

14.12.02.05.1

None

False

0

Dans les cas spéciaux médicalement fondés et sur garantie spéciale de l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil, des montants de remboursement plus élevés peuvent être remboursés pouvant aller au maximum jusqu’à concurrence du double du montant maximal remboursable à chaque fois pour une année.

None

0

406.5

None

01.00

0

2

01

None

14.12.03.00.2

forfait / jour

0

Appareil de ventilation à domicile pour personnes souffrant d’insuffisance ventilatoire dépendant d’une assistance ventilatoire permanente, location

0

14.12

None

22.06

14.12.03.00.2

None

False

0

y compris système d’humidification, entretien, matériel d’entretien, préparation, reprise et service de piquet par du personnel technique

None

0

20.96

None

01.00

0

2

01

None

14.12.03.05.1

par an

0

Matériel à usage unique pour personnes souffrant d’insuffisance ventilatoire dépendant de façon permanente d’une assistance ventilatoire non invasive: tubulures, valves, masques et filtres

0

14.12

None

1003.71

14.12.03.05.1

None

False

0

Dans les cas spéciaux médicalement fondés et sur garantie spéciale de l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil, des montants de remboursement plus élevés peuvent être remboursés pouvant aller au maximum jusqu’à concurrence du double du montant maximal remboursable à chaque fois pour une année.

None

0

903.34

None

01.00

0

2

01

None

14.12.03.06.1

par an

0

Matériel à usage unique pour personnes souffrant d’insuffisance ventilatoire dépendant de façon permanente d’une assistance ventilatoire invasive: tubulures, valves, masques et filtres

0

14.12

None

3211.88

14.12.03.06.1

None

False

0

Dans les cas spéciaux médicalement fondés et sur garantie spéciale de l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil, des montants de remboursement plus élevés peuvent être remboursés pouvant aller au maximum jusqu’à concurrence du double du montant maximal remboursable à chaque fois pour une année.

None

0

2890.7

None

01.00

0

2

01

None

14.12.04.00.1

forfait / 3 mois

0

Forfait pour l’instruction technique et le réglage initiaux des appareils de ventilation mécanique à domicile par un technicien du centre de remise qui a conclu un contrat avec l’assureur conformément à l’art. 55 OAMal.

0

14.12

None

1296.8

14.12.04.00.1

None

False

0

None

0

1231.56

<ul> <li>forfait pour les 3 premiers mois de traitement</li> <li>applicable avec les pos. [14.12.02.00.2] et [14.12.03.00.2]</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.12.05.00.1

1 pièce

0

Ballon de ventilation, achat

0

14.12

None

294.74

14.12.05.00.1

None

False

0

None

0

265.27

<ul> <li>max. 1 pièce tous les 5 ans</li> <li>applicable avec le pos. [14.12.03.00.2]</li> <li>MMR soins: Prise en charge uniquement lors de l'utilisation par des infirmières et infirmiers qui exercent à titre indépendant et à leur compte</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.12.06.00.1

1 pièce

0

Support mobile pour appareil de ventilation pour les personnes souffrant d’insuffisance ventilatoire dépendantes d’une assistance ventilatoire permanente, achat

0

14.12

None

785.91

14.12.06.00.1

None

False

0

None

0

707.32

<ul> <li>Uniquement pour les assurés pédiatriques qui nécessitent un système d’humidification séparé.</li> <li>Un support mobile par personne</li> <li>MMR soins: Prise en charge uniquement lors de l'utilisation par des infirmières et infirmiers qui exercent à titre indépendant et à leur compte</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

14.12.06.00.2

location / jour

0

Support mobile pour appareil de ventilation pour les personnes souffrant d’insuffisance ventilatoire dépendant d’une assistance ventilatoire permanente, location

0

14.12

None

0.8

14.12.06.00.2

None

False

0

None

0

0.72

<ul> <li>Uniquement pour les assurés pédiatriques qui nécessitent un système d’humidification séparé.</li> <li>Durée de location maximale 6 mois</li> <li>MMR soins: Prise en charge uniquement lors de l'utilisation par des infirmières et infirmiers qui exercent à titre indépendant et à leur compte</li> </ul>

None

01.00

0

2

01

None

15

None

AIDES POUR L’INCONTINENCE

None

15

None

15.01

None

Changes absorbants pour l’incontinence

None

15.01

None

<ul> <li>Sont compris dans cette catégorie les produits réutilisables ou à usage unique, y compris les alèses et les slips de fixation.</li> </ul> Les condomes urinaires ne sont pas compris dans ce chapitre mais sont rémunérés via une position séparée. Les protège-slips, les serviettes hygiéniques et les coquilles urinaires pour l’absorption de pertes en petites quantités sont exclues de la rémunération. (la définition de l’incontinence figure au chapitre 5 des remarques préliminaires, ch. 15 : aides pour l’incontinence). <hr>Limitation: <ul> <li>À partir d’une incontinence moyenne. Une incontinence légère n’implique pas de rémunération par l’assurance maladie obligatoire.</li> <li>À partir du 41e mois de vie révolu. L’incontinence infantile normale est exclue.</li> </ul>

None

15.01.01.00.1

par an (prorata)

0

Moyens absorbants pour l’incontinence moyenne

0

15.01

None

544.01

15.01.01.00.1

None

False

0

None

0

408.01

None

01.00

0

2

01

None

15.01.02.00.1

par an (prorata)

0

Moyens absorbants pour l’incontinence sévère

0

15.01

None

1112.12

15.01.02.00.1

None

False

0

None

0

834.09

None

01.00

0

2

01

None

15.01.03.00.1

par an (prorata)

0

Moyens absorbants pour l’incontinence totale

0

15.01

None

1584.86

15.01.03.00.1

None

False

0

Dans les cas spéciaux médicalement fondés (par exemple, troubles du comportement dans le cadre d’une démence, incontinence fécale avec diarrhée chronique) et sur garantie spéciale de l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil, des montants de rémunération plus élevés peuvent être rémunérés pouvant aller au maximum jusqu’à concurrence du double du montant maximal rémunérable à chaque fois pour une année, à condition qu’une utilisation adéquate et économique du produit soit assurée.

None

0

1267.89

None

01.00

0

2

01

None